CONSEIL MUNICIPAL DU 22.03.2011

SUBVENTION complémentaire à APE Gd-Celland

Le conseil municipal décide de verser une subvention complémentaire à sa décision

du 03 février dernier de 138 € à l’Association des Parents d’Elèves de Le Grand-Celland.

PARTICIPATION RPI PLOMB/TIREPIED

Le conseil municipal décide de verser une participation de 46 € au RPI PLOMB/TIREPIED

concernant un enfant de la commune scolarisé au RPI.

Indemnisation frais de matériel

Mr le maire fait savoir au conseil municipal que lors de petits travaux de voirie Mr

Guy CHARUEL a contribué avec son matériel. Le conseil municipal décide de verser une

indemnité de 500 € à Mr CHARUEL au titre de l’année 2010.

Route de « Les Ratours »

Le conseil municipal demande des devis pour des travaux sur la route des Ratours

pour l’amélioration de l’écoulement des eaux en cas d’orage.

CONSEIL MUNICIPAL DU 26.11.2010

TARIFS Gîte 2011

Le conseil municipal a décidé d’appliquer 1.50 % d’augmentation sur les tarifs du

gîte pour l’année 2011.

ECHANGE DE TERRAIN

Mr le maire a présenté au conseil municipal l’échange de terrain entre Mme CHAMPEY et

la commune en bordure des parcelles ZC 43 ET 44 sur le chemin rural N° 14

et le chemin rural n° 12.

PARTICIPATIONS

Le conseil municipal décide de verser les participations suivantes :

6656.04 € pour les frais scolaires 2009/2010 à la commune de Le Grand-Celland

(12 enfants concernés),

335 € pour 7 enfants qui ont fréquenté le centre de loisirs communal de Brécey,

1109.34 € pour 2 enfants à l’école Jeanne D’Arc de Brécey.

Maintenance informatique

Le conseil municipal autorise Mr le maire à signer le contrat de maintenance informatique

avec la Sté JVS Mairistem pour un montant de 679 € TTC.

Elagage

Le Conseil municipal,

Vu l’arrêté du 30 novembre 70 concernant l’élagage en bordure des voies communales et des chemins ruraux,

Vu la demande d’élagage de France Télécom sous peine de poursuites,

Considérant que pour assurer la sécurité publique, la libre circulation sur les routes et les chemins

publics,

Demande à tous les propriétaires et exploitants à ce que l’élagage des branches, haies vives, haies taillis soit entrepris et exécuté à l’aplomb des limites des voies communales et chemins ruraux

entre décembre 2010 et le 1^er mars 2011. Un courrier sera adressé aux propriétaires hors commune.

Ramassage scolaire

Pour des mesures de sécurité routière, le point de ramassage « La Jouannière » est transféré au Carrefour de « La Boullerie » pour les enfants du secteur fréquentant l’école maternelle/primaire de Le Grand-Celland et le Collège de Brécey.

Un abribus sera implanté au lieu adéquat.

Logement

Le conseil municipal fait savoir qu’un logement F4 de l’office public de l’habitat est disponible

1 route du Presbytère. Se renseigner en mairie le mardi après-midi ou le jeudi après-midi au

02 33 48 69 69.

Neige

La commune décide d’adhérer sur le matériel chasse-neige de la Cuma de la Boulouze pour les besoins hivernaux de la commune.

PANNEAUX « Cédez le passage »

Considérant la mise en route prioritaire de la R.D. 106 sur les communes de Brécey et Le Grand-Celland, le conseil municipal :

* souhaite la mise en harmonie de la R.D. 106 sur la traversée de la commune du Petit-Celland,

* s’engage à implanter les panneaux « cédez le passage » et marquer la signalisation au sol.

DGE 2011

Considérant les travaux de restauration des routes communales de La Raberie et de la

Cousinière, le conseil municipal sollicite :

* les services de la D.D.T.M d’Avranches pour étudier ce dossier,

* une subvention au titre de la D.G.E 2011.

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20.07.2010

PARTICIPATION

Il sera versé à la commune de Brécey la somme de 4160 € pour frais de scolarité de

5 enfants de la commune fréquentant l’école primaire et maternelle de Brécey.

SUBVENTION à ASS. CAP DU PETIT-CELLAND

Le conseil municipal décide de verser 120 € de subvention à l’association C.A.P du Petit-Celland

en complément de la décision du 16.02.2010.

Marché programme de voirie 2010

Le conseil municipal a retenu l’entreprise LOISEL de Brécey pour l’exécution des travaux

de voirie 2010 pour le montant de 5210 € H.T.

Participation frais scolaires syndicat intercommunal scolaire PLOMB/TIREPIED

Le conseil municipal décide de verser la somme de 585.33 € pour participation

aux frais de scolarité année 2009/2010 concernant un enfant de la commune scolarisé

à TIREPIED.

Maison des Chouans

Afin de faciliter l’arrivée d’un nouvel occupant de la maison des Chouans dans le cadre du développement du bourg et de maîtriser les réseaux des eaux pluviales à l’intérieur du bourg,

Monsieur le maire propose au conseil municipal :

De céder à titre d’échange à Mme CHAMPEY tous droits de mitoyenneté sur tout le pignon OUEST de la maison cadastrée ZC 43 ainsi qu’une bande de terrain le long de ce pignon à délimiter

par géomètre aux droits des pilastres et le muret en pierres,

De recevoir en contre partie la propriété d’une bande de terrain le long de la limite SUD de la parcelle ZC 43 et suffisante pour récupérer l’écoulement des eaux pluviales.

Panneaux photovoltaïques

La commune est intéressée par une installation de panneaux photovoltaïques au sol sur des terrains

en friches et charge Monsieur le maire de prendre toutes informations auprès de la communauté de communes de Brécey sur la faisabilité de ce type de projet.

Plan neige

Monsieur le maire donne lecture du courrier du conseil général en date du 12 juillet 2010 relatif

à la mise en place d’un plan neige sur le réseau routier départemental.

Le conseil municipal souhaite qu’une réflexion d’ensemble soit menée sur le canton de Brécey par la communauté de communes pour la desserte du chef lieu de commune et des réseaux communaux.

Rénovation du bocage

Des bons de commande sont disponibles en mairie pour la commande de jeunes plants d’arbres, de

dalles de paillages biodégradables, de protections gibier dans le but de créer ou rénover des haies

bocagères, de boiser des terres agricoles ou bosquets, de créer des haies de hêtres ou charmilles taillées. Les commandes sont à retourner à la Chambre départementale d’agriculture de la Manche

avant le 15 septembre .

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16.02.2010

SUBVENTIONS 2010

Le C.M. vote les subventions suivantes pour 2010 :

Ass. Parents d’élèves du Grand-Celland…………………………. 400 €

Ass. Sportive Marcilly/Saint-Ovin……………………………….. 100 €

Comité d’animation rurale du Grand-Celland……………………. 100 €

Ass. Cantine Scolaire du Grand-Celland…………………………. 250 €

Amicale des Chasseurs du Petit-Celland…………………………. 160 €

Association Scléroses en plaques………………………………… 120 €

Association basket club de Brécey………………………………. 50 €

Association des donneurs de sang de Brécey……………………. 35 €

Association sportive Brécéenne (foot.)………………………….. 100 €

Ass CAP (Culture Arts et Patrimoine Petit-Celland)……………. 200 €

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TOTAL…………………………………………………………. 1515 €

PARTICIPATION

Mr le maire fait savoir que des enfants de la commune ont fréquenté le centre de Loisirs

communal de Brécey au cours des mois de juillet et août 2009, l’aide demandée

est de 20 jours X 5 € = 100 €. Le conseil municipal après délibération accepte de verser

cette somme.

Frais de scolarité

Le conseil municipal accepte de verser :

* 493 € pour frais de scolarité à l’école Sainte-Marie/Saint-Joseph d’Avranches,

* 4058 € pour frais de scolarité à l’école maternelle et primaire de Brécey

Fondation du patrimoine

Le conseil municipal demande à Mr le maire de procéder à l’encaissement du chèque

de 2653.60 € de la Fondation du Patrimoine correspondant à la totalité de la somme

récoltée pour permettre la restauration de l’église.

ELAGAGE

Le conseil municipal rappelle aux propriétaires de talus plantés ou parcelles boisées bordant les voies communales que l’élagage doit obligatoirement être fait avant le printemps 2010.